Document d'archives : Arbres du cimetière, abattage et vente : cahier des charges, arrêté préfectoral (1926). Maison mitoyenne, construction...
Titre :
Arbres du cimetière, abattage et vente : cahier des charges, arrêté préfectoral (1926). Maison mitoyenne, construction d'ouvertures donnant sur le cimetière : demandes d'autorisation (1911-1931). Mur du cimetière, aliénation de la mitoyenneté au profit de riverains : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, avis et arrêtés préfectoraux, pièces des enquêtes de commodo-incommodo, actes notariés (1891-1907). Concessions funéraires, gestion : demande de concession perpetuelle (1921-1922).
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 62.
Cote :
2 O 96
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)