Document d'archives : Évaluation des biens : extrait du livre de transport du cadastre de Taninges, extraits de sommier de consistance, certificat...
Titre :
Évaluation des biens : extrait du livre de transport du cadastre de Taninges, extraits de sommier de consistance, certificat négatif d'inscription hypothécaire, inventaire des registres remis à l'insinuateur, correspondance.
Cote :
8 FS 3/178
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
collège, Chalet Blanc (montagne du), Chablais, Faucigny, Genevois, Bellevaux (dép. Haute-Savoie, ar. Thonon-les-Bains, cant. Thonon-les-Bains est), chartreuse de Mélan, Boutigny (montagne de), Saint-Sigismond (dép. Haute-Savoie, ar. Bonneville, cant. Cluses), Taninges (dép. Haute-Savoie, ar. Bonneville, cant. Taninges)
Thèmes :
19E SIECLE, ACQUISITION DOMANIALE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, FINANCES REGIONALES, MARCHE PUBLIC, PRODUIT DOMANIAL, insinuation, monarchie sarde