Document d'archives : « Séance du 23 Nivôse an Dix (13 janvier 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Gauthey, Montrocher, Rolland, Lamandé, Le febvre [Lefebvre], Chambine Père [Cadet de Chambine], Becquey [Becquey-Beaupré], Maillard, Martin, Girard, De Villiers, Valée, Saget, Panay, Lamandé fils, Blin, Dillers. Les citoyens Le Brun [Gardeur-Lebrun], Cessart, Bernard, Le [...], Du Perron [Duperron] absents pour maladie.»
- Affaire n° 336, rapportée par le citoyen Montrocher, inspecteur général. Département de la Haute-Marne. « Moulin de d'Inteville [Dinteville]. »
- Affaire n° 337, rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Département du Loiret. « Dégradations des chaussées de Briarre [Briare]. »
- Affaire n° 338, rapportée par le citoyen Le febvre [Lefebvre], inspecteur général. Département de l'Hérault. « Dégradation de la route d'Agdre [Agde] à Pésenas et Lodève près la commune de Bessan. »