Document d'archives : Relations avec l'administration départementale, récupération des effets personnels : requêtes (1790- an 3). Arrêté du directoire...
Titre :
Relations avec l'administration départementale, récupération des effets personnels : requêtes (1790- an 3). Arrêté du directoire du 17 pluviôse an 6, refus du personnel de s'y conformer : procès-verbal (an 6).
Cote :
H-dépôt 4/40