Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 1, 2, 3, 4 (matrice spéciale PNC). Exercice 1956 ; 1954 : 5, 6. Exercice 1958 ; 1957 : 2, 3 (- 3000 hab.), 4 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 5. Exercice 1959 ; 1957 : 6, 7 ; 1958 : 3 (- 3000 hab.), 4, 5 (- 3000 hab.), 5 (- 3000 hab., décote spéciale), 6, 7. Exercice 1960 ; 1958 : 8, 9 ; 1959 : 2 (- 3000 hab.), 3, 4, 5. Exercice 1961 ; 1959 : 6, 7 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 2 (- 3000 hab.), 3, 4. Exercice 1962 ; 1959 : 8 ; 1960 : 5, 6 (sociétés et taxe d'apprentissage). Exercice 1963 ; 1960 : 7.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/62
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1963
Langues :
Français
Description physique :
Papier