Document d'archives : Réunions des instances locales.
Cote :
964W/1-964W/88
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Hôpital marin d'Hendaye / Secrétariat des commissions
Divers textes législatifs et réglementaires ont fixé le cadre institutionnel et l'organisation des hôpitaux publics. L'AP-HP constituant à elle seule un centre hospitalo-uiversitaire composé de 39 hôpitaux, elle présente cette particularité de disposer de deux échelons de gestion, l'un central, l'autre local. L'hôpital d'Hendaye dispose ainsi, à son niveau, d'une commission de surveillance (CS), d'un comité consultatif médical (CCM), d'un comité technique d'établissement (CTE), d'un comité d'hygiène et sécurité (CHS, ancêtre de l'actuel CHSCT) et de diverses instances liées à la qualité et à la sécurité des soins, à l'accueil et à la prise en charge des malades.
Le rôle du Secrétariat des commissions est d'organiser les réunions des instances, de préparer les dossiers des sessions, d'en dresser le procès-verbal soumis ensuite à la validation des membres, d'organiser les élections pour le renouvellement des membres le cas échéant.
Le rôle du Secrétariat des commissions est d'organiser les réunions des instances, de préparer les dossiers des sessions, d'en dresser le procès-verbal soumis ensuite à la validation des membres, d'organiser les élections pour le renouvellement des membres le cas échéant.
Description :
Mise en forme :
Classement par instance puis, pour chacune, par ordre chronologique strict des séances, ordinaires et extraordinaires confondues.