Document d'archives : Novelot, receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 1 spécimen de timbre à 25 centimes spécial pour les quittances des comptables...
Titre :
Novelot, receveur de l'Enregistrement, Mirecourt : 1 spécimen de timbre à 25 centimes spécial pour les quittances des comptables de deniers publics.
Contenu :
Dépôt du 5 avril 1889.
Cote :
6 U 2 562
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)
Informations sur l'acquisition :
| Inconnue | versement numéro via reprise-5054 France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges) |
Institutions :
France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Mirecourt, Vosges), France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)