Document d'archives : Groupes de travail du Groupe permanent 1° " : dossiers des réunions, juin 1967 - octobre 1968. G.T. "Conventions-types"....
Titre :
Groupes de travail du Groupe permanent 1° " : dossiers des réunions, juin 1967 - octobre 1968. G.T. "Conventions-types". Sous-groupe "Barême de référence 1 2° : dossiers des réunions, mars 1970 - janvier 1971. G.T. Révision des barêmes
Contenu :
1. Chargé d'établir le barême prévu à l'article 12 de la convention-type B pour le calcul de la subvention de fonctionnement.
Cote :
19800406/46
Inventaire d'archives :
Travail ; Délégation à la formation professionnelle (1958-1976)
Thèmes :
association, audiovisuel, budget, campagne d'information, centre de formation, code du travail, entreprise, formation professionnelle, information, insertion professionnelle, plan 6, plan 7, promotion sociale, stage
Type de document :
budget, chrono, convention, discours, documentation, dossier de presse, dossier de séance, programme, rapport, étude