Document d'archives : Administration générale. - Circulaire et instruction relatives au timbre (an X-an XI). Cumul des fonctions, conseillers...
Titre :
Administration
générale. - Circulaire et instruction relatives au timbre (an X-an XI). Cumul des
fonctions, conseillers municipaux : demandes de renseignements, correspondance
(1855-1909). Demande des habitants de Chamarande pour être rattachée à la
circonscription de Lardy (1901). Codes du timbre (1935, 1937).
Thèmes :
contributions indirectes, distillerie, droits de circulation commerciale, droits de douane, débit de boissons, explosif, octroi, percepteur des contributions, personnel, recensement de population, recette fiscale, sel, sucrerie, tabac, véhicule automobile
Direction des Archives départementales des Yvelines-
-
Administration générale. - Circulaire et instruction relatives au timbre (an X-an XI). Cumul des fonctions, conseillers municipaux : demandes de renseignements, correspondance (1855-1909). Demande des habitants de Chamarande pour...
Partager :
Lien copié dans le presse-papier !