Document d'archives : Chemin de fer
Contenu :
Au début des années 1840, la construction des grandes lignes de chemin de fer a obligé l'administration à faire en peu de temps l'acquisition d'un grand nombre de terrains, et, par suite, à faire transcrire en beaucoup de jugements d'expropriation et de contrats. Par une circulaire du 8 mars 1843, la direction générale de l'enregistrement, a prescrit l'ouverture, pour ces transcriptions aux formalités allégées, de registres spéciaux concernant les chemins de fer, dans les arrondissements où la célérité des opérations le réclamerait – ce qui fut le cas dans l'Yonne, le long du tracé de la voie de Paris à Lyon. Le bureau de hypothèques de Sens a tenu un tel registre spécial de 1844 à 1872, la fin du dernier acte se trouvant dans le volume n° 732 de la première série des transcriptions.
Cote :
4 Q 4 3835 à 3836
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Sens, Canton de (Yonne, France ; 1790-1800), Sens-Sud (Yonne, France ; canton ; 1800-1972), Véron, Canton de (Yonne, France ; 1790-1800), Pont-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015), Sergines, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015), Sens-Nord (Yonne, France ; canton ; 1800-1972)