Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Energie des bâtiments. - Salle polyvalente de la Mosson, travaux de chaufferie : plans, étude, notes et comptes-rendus de...

Date : 2003 - 2004

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Titre :

Energie des bâtiments. - Salle polyvalente de la Mosson, travaux de chaufferie : plans, étude, notes et comptes-rendus de réunions sur place, comptes-rendus de réunions de chantier, avis du service sur le chantier, liste récapitulative des observations en cours, certificat de conformité gaz, observations générales, notes de calculs pour les ventilations hautes et basses de la chaufferie, documentation des entreprises sur les pompes, demandes d'acceptation de fourniture, liste des radiateurs et des aérothermes, dossier de suivi des travaux supplémentaires d'électricité, dossier technique sur les systèmes pour le chauffage, avis technique (2003-2004).

Cote :

631 W 15

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :

Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable en 2030

Lieux :

Mosson, salle polyvalente de la

Thèmes :

BIENS COMMUNAUX, CHANTIER, DEPENSE D'INVESTISSEMENT, DISTRIBUTION DE GAZ, DISTRIBUTION ELECTRIQUE

Type de document :

AVIS, CERTIFICAT, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, ETUDE, LISTE, PIECE COMPTABLE, PLAN

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