Document d'archives : Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux...
Titre :
Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).
Cote :
692 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Institutions :
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, acquisition domaniale, contrôle, contrôle de gestion, entretien, financement, finances locales, habitation à loyer modéré, naturalisation, équipement collectif
Type de document :
compte financier, convention, dossier individuel, décision, liste nominative, marché public, pièce comptable, registre, répertoire