Document d'archives : SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par...

Titre :

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, télégrammes officiels concernant l'élection des membres du conseil municipal, leur installation et l'élection du maire et des adjoints ; décisions de justice concernant des radiations et des réinscriptions sur les listes électorales, (1959, 1965). Arrêté du sous-préfet de RAMBOUILLET pour l'élection du 17 février 1966 d'un conseiller municipal suite au décès du maire Marie-Paule PROVENCAL, (1966).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT25 1K/6

Informations sur le producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)
SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1966

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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