Document d'archives : SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par...
Titre :
SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, télégrammes officiels concernant l'élection des membres du conseil municipal, leur installation et l'élection du maire et des adjoints ; décisions de justice concernant des radiations et des réinscriptions sur les listes électorales, (1959, 1965). Arrêté du sous-préfet de RAMBOUILLET pour l'élection du 17 février 1966 d'un conseiller municipal suite au décès du maire Marie-Paule PROVENCAL, (1966).
Contenu :
Cote :
EDEPOT25 1K/6
Inventaire d'archives :
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Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, conseil municipal, conseiller municipal, décès, maire, élection municipale
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, bulletin de vote, correspondance, liste électorale, minute juridictionnelle, procès-verbal, télégramme