Document d'archives : Municipalité de canton de Véron
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, fonctionnaires et administrateurs, contributions.
Cote :
L 1099 à 1101
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Véron, Yonne)
Le canton de Véron se compose des communes de Véron, Étigny, Malay-le-Grand, Malay-le-Petit, Marsangy, Noé, Passy, Rosoy, Vaumort.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 551-552 ; instrument de recherche complété, revu et rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.