Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MENNECY stade nautique, construction d'une structure amovible (1995). Etude SEMESSONNE sur le centre d'hébergement du stade...

Date : 1993 - 1995

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Titre :

MENNECY stade nautique, construction d'une structure amovible (1995). Etude SEMESSONNE sur le centre d'hébergement du stade Robert Bobin à EVRY. Programme départemental ""sport Essonne 2002"" (1993. Approbation du programme technique du centre d'hébergement MENNECY.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1546W/133

Inventaire d'archives :

JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

Informations sur le producteur :

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

Lieux :

EVRY Commune, MENNECY Commune

Thèmes :

20e siècle, construction, installation sportive, sport

Type de document :

Papier, programme, étude

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