Document d'archives : Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté préfectoral n°82-4644 du 22/07/1982 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Le Clos de la Régale...
Titre :
Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté préfectoral n°82-4644 du 22/07/1982 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Le Clos de la Régale : arrêté préfectoral n°82-2603 du 14/05/1982, Le Gros Buisson : arrêté préfectoral n°82-2604 du 14/05/1982 ; LA VILLE-DU-BOIS, La Croix Saint-Jacques : arrêté préfectoral n°82-4103 du 18/06/1982 ; VILLIERS-LE-BACLE : arrêté préfectoral n°82-4318 du 02/07/1982 ; LISSES : arrêté préfectoral n°83-5270 du 13/06/1983. ZAD de Rougeau, MORSANG-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983 ; SAINTRY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°83-1962 du 17/05/1983. MARCOUSSIS : arrêté préfectoral n°83-8122 du 25/11/1983 modifié par les arrêtés préfectoraux n°89-2974 du 08/09/1989 et 90-0156 du 26/01/1990 ; LA VILLE-DU-BOIS, Centre Ville : arrêté préfectoral n°83-6984 du 20/09/1983.
Contenu :
Cote :
1661W/71
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
MARCOUSSIS, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLIERS-LE-BACLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA)