Document d'archives : - Comptes de gestion 1979-1982. Etats des règlements SACEM 1979-1981 ; registres des comptes et pièces justificatives ;...
Titre :
- Comptes de gestion 1979-1982. Etats des règlements SACEM 1979-1981 ; registres des comptes et pièces justificatives ; correspondance entre l'APMC et l'INSEE, le GRISS, l'administration des impôts, l'URSSAF (1979-1982). Registre des salaires, correspondance relative au personnel de l'APMC (1979-1982). Arrêtés de subvention (1979-1982). - Fonds de modernisation du cirque : note sur la situation des entreprises de cirque ; note relative à l'assemblée constitutive de l'APMC et à la mise ne place du fonds (1979) ; notes et correspondance relatives au fonctionnement du fonds, procès-verbaux de conseil d'administration de l'APMC (1980-1982) ; correspondance relative à la dissolution du fonds (1982).
Cote :
19900429/26
Thèmes :
budget, casino, cirque, compagnie théâtrale, création artistique, fiscalité, organisation professionnelle, protection sociale, salle de spectacle, spectacle, théâtre, équipement culturel
Type de document :
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, autorisation d'exploitation, contrôle de l'exercice professionnel, financement, législation, préparation budgétaire, réglementation