Document d'archives : Convention et contrats.
Contenu :
Présentation du contenu
Convention avec la CCSM (Communauté de communes stations du Mercantour) et suivi de la participation (comptabilité) (2000-2011) ; photocopieurs, contrat et suivi (2003-2012) ; sécurité bâtiment (2003-2004) ; téléphonie CEGETEL et Orange (2003-2010) ; néopost, contrat et suivi (2003-2012) ; parc-auto (2003-2010).
Cote :
4 Z 122
Inventaire d'archives :
Institutions :
Communauté de communes de la Tinée (Saint-Sauveur-sur-Tinée)
Lieux :
Rimplas (Alpes-Maritimes, France), Roure (Alpes-Maritimes, France), Roubion (Alpes-Maritimes, France), Ilonse (Alpes-Maritimes, France), Marie (Alpes-Maritimes, France), Valdeblore (Alpes-Maritimes, France), Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes, France), Bairols (Alpes-Maritimes, France), Clans (Alpes-Maritimes, France), Tournefort (Alpes-Maritimes, France)
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, Cinquième République (1958-), administration générale, structure administrative, établissement public de coopération intercommunale