Document d'archives : Tribunal militaire.
Contenu :
Présentation du contenu
Instructions : textes officiels, notes de service (1944). Tribunal militaire d'Agen, constitution : textes officiels, notes de service (1944). Cours martiales, instructions : textes officiels (1944). Allocution prononcée par Archidice, commissaire du gouvernement près le tribunal militaire d'Agen, sur le rôle et l'efficacité du tribunal militaire : texte du discours (16 octobre 1944). Personnel, nomination et cessation d'activité : correspondance (1944-1945). Affaires soumises au tribunal militaire : rapports, correspondance (1944-1946).
Cote :
1 W 438
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
Cabinet du préfet, Cour martiale, Guerre, Guerre 1939-1945, Justice, Tribunal militaire, Épuration