Document d'archives : Bâtiment et domaine public.
Contenu :
Correspondance, notes, contrat.
Cote :
3 Z 6
Inventaire d'archives :
Observations :
Concerne la mairie du Busseau (1812), la halle de Coulonges-sur-l'Autize (1811), des empiètements sur le domaine public à Saint-Hilaire-la-Palud (1813-1814), le cimetière de Saint-Florent (1811-1812).
Institutions :
Thèmes :
cimetière, domaine public, halle, hôtel de ville, immobilier, police, élections