Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 4, 5 ; 1941 : 1, 2, 5. Exercice 1942 ; 1940 : 6 ; 1941 : 4, 5 ; 1942 : 1, 2, 3, 4, 5. Exercice 1943 ; 1941 : 8, 9 ; 1942 : 6, 7 ; 1943 : 1, 2, 3. Exercice 1944 ; 1940 : 8, 9 ; 1941 : 11, 12 ; 1942 : 11 ; 1943 : 4, 5 ; 1944 : 1, 2, 3. Exercice 1945 ; 1943 : 6 ; 1944 : 4, 5 ; 1945 : 1, 2, 3, 4. Exercice 1946 ; 1945 : 5, 6 ; 1946 : 1, 2, 3, 4, 5.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/54

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1946

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 4, 5 ; 1941 : 1, 2, 5. Exercice 1942 ; 1940 : 6 ; 1941 : 4, 5 ; 1942 : 1, 2, 3, 4, 5....

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