Document d'archives : Affaires Civiles, Militaires et Funéraires, attestation d'accueil remplaçant le certificat d'hébergement (1998) ; transports de...
Titre :
Affaires Civiles, Militaires et Funéraires, attestation d'accueil remplaçant le certificat d'hébergement (1998) ; transports de corps en chambre mortuaire hospitalière selon le décret n° 97-1039 du 14 Novembre 1987 : fiches ; conservation des cimetières - décès : plans des surfaces occupées (1999). Affaires Commercales, signalisation des commerces, installation d'étendards Les commerciales de Montpellier : correspondance (1999) ; marchés, travaux d'extension des terrasses, problèmes de nettoiement : réglementation (2000).
Cote :
475 W 16
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026
Thèmes :
AFFAIRE CIVILE, AFFAIRE COMMERCIALE, ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, CIMETIERE, COMMERCE