Document d'archives : VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1920 [2] ;...
Titre :
VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1920 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les locaux louées en garnis, sur les distributeurs automatiques et les orchestrions, les propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1927-1929 [3].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2O/1827
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier