Document d'archives : Établissement : promesse de cession d'immeuble, extraits de délibération du conseil municipal, plans, états parcellaires des...
Titre :
Établissement : promesse de cession d'immeuble, extraits de délibération du conseil municipal, plans, états parcellaires des terrains cédés, correspondance, avis d'enquête, arrêté préfectoral.
Contenu :
Présentation du contenu
Sur cette place doit être érigé un monument aux morts.
Cote :
1 O 5
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, commerce, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, justice, monument aux morts, personnel, place publique, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil