Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plans d'occupation des sols : BREUILLET, plans approuvés (1982). BREUX-JOUY, plans approuvés (1983). BRIERES-LES-SCELLES, plans...

Date : 1982 - 1983

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Titre :

Plans d'occupation des sols : BREUILLET, plans approuvés (1982). BREUX-JOUY, plans approuvés (1983). BRIERES-LES-SCELLES, plans rendus publics (1982) ; plans approuvés (1983). BRUNOY, plans approuvés (1983). BURES-SUR-YVETTE, plans rendus publics (1982).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1125W/3

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

BRUNOY Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BURES-SUR-YVETTE, BREUX-JOUY

Thèmes :

20e siècle, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols

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