Document d'archives : Permis de construire n° 224, n° 225, n° 226, n° 227, n° 228 (2002).
Cote :
623W62
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
ANTOINE, Aimée, BELLOCQ, Philippe, BERNADE, Jean-Marie, CAZABONNE, Hervé, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, GALIAY, Emmanuel, KAUFFMANN, Olivier, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, RICHARD, Didier, RIVIERE, Patrick
Lieux :
Villeneuve-Angoulème, avenue de, Moineaux, rue des, Professeur-Emile-Jeanbrau, avenue du, Faubourg-Figuerolles, rue du, Croix-des-Rosiers, rue de la
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN