Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croix-des-Rosiers, rue de la

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Plans calques d'alignement à échelle 500 (1-37) et à échelle 200 (38-48). - 1 : rue de la Croix de Figuerolles, l'axe Martelle à la rue Figa...

Cote : 646 W 1

Période : 1943 - 1985

Fonds : 646W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 26

Période : 1987 - 2007

Fonds : 832W
Eau potable, adduction : plans de récolement du réseau. – Rue de Crête (1992). Rue Marie-Caizergues (1994). Rue de la Colline-du-Vivarais (...

Cote : 855 W 3

Période : 1932 - 1997

Fonds : 855W
Chemins vicinaux ordinaires n°138- n°143, alignement.- - C.V.O n°138, rue du Roc de Pézenas : plan d’alignement (1/500e) (1966), plan d’alig...

Cote : 833 W 11

Période : 1966 - 1994

Fonds : 833W
Permis de construire n° 224, n° 225, n° 226, n° 227, n° 228 (2002).

Cote : 623W62

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Occupation du sol. - Permis de construire 276 - MAESTRACCI 277 - TRATE 278 - CFA 279 - COUR D'APPEL 280 - SCI ASW 281 - ADAHLALI 282 - LE TA...

Cote : 506 W 70

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Avenue de la Recambale, étude sur le réseau d’eau potable (n°222) : plans (19...

Cote : 848 W 67

Période : 1982 - 1996

Fonds : 848W
Marchés à procédure adaptée : rapport d’analyse des offres, la notification, avis de publicité, délibérations, correspondances, offres rete...

Cote : 795 W 3

Période : 2008 - 2008

Fonds : 795W
Marchés à procédure adaptée : registre des dépôts, délibérations du conseil municipal, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des ...

Cote : 795 W 18

Période : 2009 - 2009

Fonds : 795W

Croix-des-Rosiers, rue de la

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