Document d'archives : Table décennale (1792-an X), actes (1793-an X).
Cote :
1 E 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Original non communicable. Voir 5 Mi TD R 11 et 5 Mi 3 R 36-37.
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, commerce, contentieux administratif, décès, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil