Document d'archives : Maison d'école-mairie, hangar de pompes et logement de l'instituteur. – Projet d'acquisition d'une maison : extraits du registre...
Titre :
Maison d'école-mairie, hangar de pompes et logement de l'instituteur. – Projet d'acquisition d'une maison : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1863). Construction : plans, cahier des charges, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, état nominatif des personnes qui doivent travailler en corvées, correspondance (1864-1869). Location de la maison de Jules Chappaz et de son épouse : acte de partage, extrait de la matrice cadastrale, acte d'engagement de location, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1871-1876). Emprunt pour les travaux à la maison Chappaz : avis ministériel, copie de décret présidentiel, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, traité, tableaux d'amortissement, déclarations de versement, correspondance (1879-1884). Emprunt pour la réparation des bâtiments : cahier des charges, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, traité avec le Crédit foncier, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1923-1927).
Cote :
E DEPOT 237/1 M 2
Inventaire d'archives :
E DEPOT 237 - Archives communales déposées de Saint-Gingolph (1741-1977)