Document d'archives : Zone d'aménagement différé. - BRETIGNY-SUR-ORGE, Bois de Vétille : arrêté préfectoral n°81-8790 du 21/12/1981 supprimé par...
Titre :
Zone d'aménagement différé. - BRETIGNY-SUR-ORGE, Bois de Vétille : arrêté préfectoral n°81-8790 du 21/12/1981 supprimé par l'arrêté préfectoral n°87-963 du 07/04/1987 ; Les 80 Arpents : arrêté préfectoral n°81-8789 du 21/12/1981 modifié par arrêté préfectoral n°87-148 du 21/01/1987 et supprimé par arrêté préfectoral n°90-0176 du 30/01/1990 ; CHAMPLAN : arrêté préfectoral n°81-4301 du 03/08/1981 ; ETAMPES, Les Guinettes : arrêté préfectoral n°81-4302 du 03/08/1981 supprimé par l'arrêté préfectoral n°92-2971 du 20/08/1992; LIMOURS, les Concessions : arrêté préfectoral n°81-7912 du 04/11/1992 modifié par l'arrêté préfectoral n°88-0561 du 14/03/1988 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Les Mousseaux : arrêté préfectoral n°81-7975 du 12/11/1981 ; BRETIGNY-SUR-ORGE, Maison Neuve Les Cochets : arrêté préfectoral n°82-4742 du 29/07/1982 ; CORBEIL-ESSONNES : arrêté préfectoral n°79-4085 du 21/07/1979, arrêté préfectoral n°82-4619 du 21/07/1982.
Contenu :
Cote :
1661W/69
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
CHAMPLAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune