Document d'archives : Aérodromes - Projet d'arrêté portant relèvement des taux de la redevance d'atterrissage pour les aérodromes, 1973-74. - Aide...
Titre :
Aérodromes - Projet d'arrêté portant relèvement des taux de la redevance d'atterrissage pour les aérodromes, 1973-74. - Aide du cahier des charges type applicable aux concessions d'outillage public d'aéroport, arrêté sur la réglementation de la circulation aérienne des planeurs ultra-légers, 1975-77. - Actions de la délégation à l'espace aérien, 1972-76. Transports maritimes Ports - Ports dans les DOM, affaires particulières (création de ports, restauration) et réglementation générale, 1971-78. - Droits de port dans les DOM-TOM, 1970-79.
Cote :
19940343/4
Thèmes :
aviation civile, aéroport, compagnie aérienne, départements et collectivités d'outre-mer, infrastructure de transport, navire, port autonome, port maritime, route, trafic aérien, transport aérien, transport maritime
Type de document :
Fonctions :
aide de l'etat, coordination, législation, relations internationales, réglementation, étude