Document d'archives : Délibérations, création et adhésions (1999) ; adhésion des communes (2002) ; délibération de désignation des délégués (2000) ;...
Titre :
Délibérations, création et adhésions (1999) ; adhésion des communes (2002) ; délibération de désignation des délégués (2000) ; conseils communautaires (2000-2003) ; notion d'intérêt communautaire et réunions des vice-présidents (2005) ; modification des statuts communautaires (2006).
Cote :
4 Z 119
Inventaire d'archives :
Institutions :
Communauté de communes de la Tinée (Saint-Sauveur-sur-Tinée)
Lieux :
Rimplas (Alpes-Maritimes, France), Roure (Alpes-Maritimes, France), Roubion (Alpes-Maritimes, France), Ilonse (Alpes-Maritimes, France), Marie (Alpes-Maritimes, France), Valdeblore (Alpes-Maritimes, France), Saint-Sauveur-sur-Tinée (Alpes-Maritimes, France), Bairols (Alpes-Maritimes, France), Clans (Alpes-Maritimes, France), Tournefort (Alpes-Maritimes, France)
Thèmes :
20e siècle, 21e siècle, Cinquième République (1958-), administration générale, structure administrative, établissement public de coopération intercommunale