Document d'archives : Transports aériens Généralités - Direction générale de l'Espace aérien, décret de création et premiers travaux 1973-74. -...
Titre :
Transports aériens Généralités - Direction générale de l'Espace aérien, décret de création et premiers travaux 1973-74. - Transports aériens : séries d'arrêtés et de décrets réglementant les conditions de vol, 1962-64. - Rapports de mission dans les D.O.M. - T.O.M. (principalement Polynésie française et Nouvelle Calédonie) sur l'aviation civile, 1947-77. Législation - Code de l'aviation civile - décrets concernant les articles généralités, 1968-76.
Cote :
19940343/1
Thèmes :
aviation civile, aéroport, compagnie aérienne, départements et collectivités d'outre-mer, infrastructure de transport, navire, port autonome, port maritime, route, trafic aérien, transport aérien, transport maritime
Type de document :
Fonctions :
aide de l'etat, coordination, législation, relations internationales, réglementation, étude