Document d'archives : Cimetière et place du Bourg, acceptation du don des terrains nécessaires à leur agrandissement : correspondance, délibérations...
Titre :
Cimetière et place du Bourg, acceptation du don des terrains nécessaires à leur agrandissement : correspondance, délibérations municipales, demande d'autorisation, arrêtés préfectoraux, pièces de l'enquête de commodo-incommodo, étude de sol, procès-verbal estimatif, acte notarié, plan [un plan a été extrait de ce dossier].
Contenu :
Présentation du contenu
Ce dossier était anciennement coté 2 O 125.
Cote :
2 O 222
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)