Document d'archives : Société fruitière : statuts, convention, procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire, règlement...
Titre :
Société fruitière : statuts, convention, procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire, règlement intérieur, correspondance (1893, 1939).
Cote :
E DEPOT 273/3 F 8
Inventaire d'archives :
E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)