Document d'archives : Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN,...
Titre :
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).
Contenu :
Cote :
66J/41
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
Lieux :
MESPUITS, PARIS Département, MAISSE, ETAMPES Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ETRECHY Commune, SOUZY-LA-BRICHE, BOISSY-LA-RIVIERE, HAUTS-DE-SEINE
Thèmes :
20e siècle, acquisition, droits de succession, exploitation agricole, fiscalité, fonds de commerce, immobilier, notaire