Document d'archives : Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN,...

Titre :

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

66J/41

Informations sur le producteur :

ETAMPES I (service producteur)
ETAMPES I (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 60 ans à partir de 1967

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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