Adduction et distribution d'eau potable. – Projet : extraits du registre de délibérations, acte de vente, plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'expertise des sources, enquête administrative de commodo et incommodo, rapport de l'ingénieur ordinaire, extrait du registre de délibérations de la commission sanitaire, correspondance (1903-1904, 1906-1907, 1909). Reprise du projet : extraits du registre de délibérations, correspondance (1923). Réactualisation du projet et travaux : extraits du registre de délibérations, rapports du subdivisionnaire, analyses bactériologiques des sources, plans, avant-métré, analyse des prix, bordereaux des prix, détails estimatifs, calculs justificatifs, mémoire justificatif, états parcellaires, rapports, état de la situation financière de la commune, certificat pour le vote de l'imposition extraordinaire ou l'emprunt, avis du conseil départemental d'hygiène, arrêtés préfectoraux, notes, rapport de l'ingénieur, décret présidentiel, requête, devis et cahiers des charges, note explicative, rapport de l'ingénieur en chef du génie rural, procès-verbal d'adjudication des travaux, décompte des ouvrages exécutés, relevés des dépenses, arrêté de restitution de cautionnement, procès-verbaux de réception définitive, décompte définitif des travaux, correspondance (1931-1941).

2 O 1684

2 O 1635-1694 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bellevaux (1859-1941)