Document d'archives : 1913
Contenu :
Contenu
1re session : procès-verbaux du 14 au 18 avril, rapport du préfet, rapport supplémentaire du préfet, avec tables, rapport de la commission départementale, avec table et index.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 22 au 27 septembre, avec table et index, rapport du préfet, tramways départementaux, avec carte, rapports des chefs de service, rapport de la commission départementale, avec tables.
1re session extraordinaire : procès-verbaux du 15 au 18 décembre avec table et index.
Cote :
1 N 184
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 318 p. + 82 p. + 23 p. + 587 p. + 422 p. + 198 p. + 454 p. + 13 p. + 187 p.