Document d'archives : CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure pour un vol de nappe de...
Titre :
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure pour un vol de nappe de plomb à la cascade du parc de Chamarande (1784) ; inventaire des actes ordinaires reçus par Claude Docher greffier à Chamarande (21 novembre 1720-22 mars 1725) et à Etréchy (3 janvier 1721-26 juin 1724) ; inventaire des titres et papiers de François Degorce greffier du Bailliage du Mesnil-Voisins et dépendance du comté de Chamarande (janvier 1791) ; un registre des saisies réelles (4 mars 1747).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/380
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE ET COMTE DE CHAMARANDE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1791
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, justice, justice seigneuriale, noblesse, sénéchaussée, vol