Document d'archives : MER ET LITTORAL : POLLUTION ET NUISANCES Pollutions marines accidentelles Instruction 23 décembre 1970 (Plan Polmar) :...
Titre :
MER ET LITTORAL : POLLUTION ET NUISANCES Pollutions marines accidentelles Instruction 23 décembre 1970 (Plan Polmar) : modification Instruction 12 octobre 1978 (Plan Polmar) : préparation DOSSIER (NOTES, LETTRES, INSTRUCTION)
Institutions :
centre national d'études spatiales (france), centre national pour l'exploitation des océans (france), fondation nationale des sciences politiques (france)
Thèmes :
code du travail, code pénal, culte, droit de la mer, droits de l'homme, démographie, espace, extradition, fond marin, mer, montagne, mutualité, organisme de recherche, pollution, protection de la nature, satellite, sécurité sociale