Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de 1786 à 1789. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées...

Date : 1786 - 1789

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Titre :

Minutes de 1786 à 1789. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous. Les numéros de vue sont précisés.

Contenu :

1787 :
- 15 janvier : contrat de mariage de Louis BILLAUD, laboureur, et Louise BLANCHET, tous les deux de Sainte-Radégonde-des-Noyers (vues 35-36)
- 5 février : contrat de mariage de Jacques ARIGNON, laboureur du Poiré-sur-Velluire, et Marie Magdelaine BLANCHET, de Chaillé-les-Marais (vues 39-43)
- 26 juin : contrat de mariage de Charles MOREAU, laboureur de Nalliers, et Renée OLLIVIER, des Magnils-Reigniers (vues 105-108)
- 7 août : contrat de mariage de Jean RIVIÈRE, fermier, et Marie GRELLIER, tous les deux des Magnils-Reigniers (vues 133-137)
- 2 décembre : acte de communauté des habitants de Nalliers convoqués au sujet du travail des collecteurs (vues 192-193)

1788 :
- 8 mai : contrat de mariage de Pierre NAULLEAU, fermier de Saint-Aubin-la-Plaine, et Louise GODET, de Nalliers (vues 256-260)

1789 :
- 20 janvier : contrat de mariage de Pierre SICARD, journalier, et Louise GIRAUD, tous les deux de Nalliers (vues 331-332).

Inventaire d'archives :

Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-...

Lieux :

Saint-Valérien, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Martin-sous-Mouzeuil, Mouzeuil, Saint-Laurent-de-la-Salle, Pouillé, Sérigné, Bourneau, Sainte-Radégonde-la-Vineuse, Petosse, Marsais, Nalliers, Saint-Martin-des-Fontaines

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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