Document d'archives : « Séance du 13 Fructidor an 9 » (31 août 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Rolland, Cessart, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Montrocher, Besnard, Lamandé père, Duchemin, Rolland, Gauthey, Duperron, de Moustier [Demoustier], Lamandé fils, Lefebvre, Lecreulx [Le Creulx]. »
- Affaire n° 326, rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Somme. « Réparations des ponts de Péquigny [Picquigny]. »
- Affaire n° 327, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de la Charente. « Réparations d'écluses sur la Charente. »
- Affaire n° 328, rapportée par le citoyen Gauthey. Départements du Gard. « Réparation du pont du Saint-Esprit [Pont-Saint-Esprit] sur le Rhône. »
- Affaire n° 229 (sic) [329], rapportée par le citoyen Gauthey. Départements de Saône-et-Loire. « Canal du Centre. »
Ndr : à partir de cette dernière affaire, la numérotation, qui aurait dû continuer au n° 329, continue à partir de 229.