Document d'archives : Conseil municipal du 15 novembre 2007 : première partie du dossier de séance comprenant un procès-verbal de séance, décisions du...
Titre :
Conseil municipal du 15 novembre 2007 : première partie du dossier de séance comprenant un procès-verbal de séance, décisions du n° 4464 au n° 4653, question d'actualité, procurations, rapport, informations du Maire, émargements, ordre du jour, procès-verbal des commissions, procès-verbal du conseil municipal du 01 octobre 2007, convocation, récépissés.
Cote :
634 W 87
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Communauté d'agglomération de Montpellier, Nouveau logis méridional HLM, Petites Soeurs des Pauvres (Ma Maison), Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)