Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : : Utilisation du gaz dans les immeubles de grande hauteur. 1963-1965 SECURITE . Règlementation de la construction, chaufferies...

Date : 1949 - 1973

Voir le contexte de la notice

Titre :

: Utilisation du gaz dans les immeubles de grande hauteur. 1963-1965 SECURITE . Règlementation de la construction, chaufferies sur toit -Notes, correspondance, projet de décret. . Aération : conduits de fumée, ventilation, modification de l'arrêté du 14 Novembre 1958 -Dossiers de séance, notes, documentation. . Personnel des entreprises gazières : Accidents du travail, prescriptions internes du service du gaz de France - Rapports d'accidents, procès-verbaux, déclarations d'accidents, circulaires, documentation, statistiques. 1950-1968

Cote :

19850504/20

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service gaz (1949-1973)

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

atmosphère, consommation, entreprise, gaz, plan 1, plan 2, plan 3, plan 4, plan 5, plan 6, politique des prix, pollution, région, sécurité, tarif, transport, énergie

Type de document :

Fonctions :

normalisation, relations internationales

Partager :