Document d'archives : Scrutin du 11 février 1974. – Renouvellement partiel, organisation du scrutin : correspondance, arrêté, circulaire, note, article...

Titre :

Scrutin du 11 février 1974. – Renouvellement partiel, organisation du scrutin : correspondance, arrêté, circulaire, note, article de presse, extrait du Journal officiel, principales dispositions législatives et réglementaires relatives aux CCI, CRCI et à l'APCCI, affiche, carte du département de la Haute-Savoie indiquant les délégués consulaires à élire par arrondissement, état relatif aux frais d'organisation (1966-1974) ; propagande électorale : bulletin de vote, correspondance, note, brochure, article de presse, affiche, profession de foi (1973-1974) ; candidatures : dépôt de candidature, récépissé de déclaration de candidature, correspondance, fiche individuelle d'état civil, jugement d'inscription sur les listes électorales (1973-1974) ; résultats : procès-verbal du recensement général des votes, répartition des électeurs par arrondissement, état des résultats au plan national, état des catégories sortantes en 1976 et en 1979, correspondance (1973-1974).

Cote :

2 ETP 83

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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