Document d'archives : 1869-1870
Contenu :
Contenu
1re session de 1869 : procès-verbaux du 23 au 31 août, avec table, rapport du préfet et rapports des chefs de service, avec tables.
2e session de 1869 : rapport du préfet et des chefs de service, avec table.
Session de 1870 : procès-verbaux des procès-verbaux du 7 novembre au 10 novembre, avec table.
Cote :
1 N 112
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 219 p. + 228 p. + 206 p. + 112 p. + 298 p. + 120 p.