Document d'archives : . projets de Godolphin Darley, Baugé, du Breil, Jacquemyns, Carrus, Josenhans, Sabatier, Labone, 1946-1947 . comptes rendus des...
Titre :
. projets de Godolphin Darley, Baugé, du Breil, Jacquemyns, Carrus, Josenhans, Sabatier, Labone, 1946-1947 . comptes rendus des opérations du pari mutuel à cote fixe, 1947-1948 . enquête sur les irrégularités constatées à l'agence de pari mutuel à cote fixe dénommée "Bourse de Paris", juin 1948-avril 1949 Proposition tendant à créer un quatrième placé dans les courses réunissant plus de douze partants : correspondance, 1946-1952 Pari jumelé : réglementation, extension en province, autorisation de fonctionnement, 1937-1945, 1954 Procès-verbal d'une réunion composée des représentants de l'administration, des sociétés de courses, du P.M.U. pour l'instauration du quarté, 13 mai 1980
Cote :
19850377/17
Thèmes :
budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage
Type de document :
Fonctions :
contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle