Document d'archives : Répartition des fonds entre le Biot, Seytroux et la Baume. – Litige au sujet du partage des fondations scolaires : extraits du...
Titre :
Répartition des fonds entre le Biot, Seytroux et la Baume. – Litige au sujet du partage des fondations scolaires : extraits du registre de délibérations, acte de dépôt, mandat de paiement, correspondance (1862-1876, 1890). Endettement de la commune du Biot : extraits du registre de délibérations, correspondance (1868-1871). Régularisation de titres de rente : extraits du registre de délibérations, correspondance (1869-1872). Achat de rentes sur l'État : extraits du registre de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1878-1880, 1891-1907).
Cote :
2 O 1833
Personnes :
Lieux :
La Baume (Haute-Savoie, France), Seytroux (Haute-Savoie, France), Le Biot (Haute-Savoie, France)