Document d'archives : Relations avec les offices d'intervention agricoles ACOFA (Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur...

Titre :

Relations avec les offices d'intervention agricoles ACOFA (Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole) : correspondance, rapport annuel, 1985-1986. Conseils de direction des offices : Généralités : dossiers par établissement (listes des membres, tableaux, correspondance), 1987. Renouvellement des membres du conseil de direction de l'ONIFLHOR (Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture) : listes des membres, propositions des organisations professionnelles, correspondance, projet d'arrêté fixant la liste des membres, 1984-1987. Projets de décrets relatifs au transfert de compétence des offices d'intervention au profit des interprofessions reconnues dans le secteur agricole et alimentaire et au statut des personnels des offices, 1987. ONIC (Office national interprofessionnel des céréales) : Relations avec l'ONIC : notes, correspondance, 1985-1987. Réforme de l'ONIC : notes, organigramme, réflexions sur l'avenir de l'ONIC, plan de réorganisation, projet de conclusion de la commission de réglementation de l'ONIC, notes et télex divers, 1986-1987. Relations avec les syndicats : notes, correspondance, publications syndicales, télex, 1986-1987. ONIC-Nancy : production et marché céréalier, restructuration du service de l'ONIC-Alsace-Lorraine : notes, correspondance, 1986.

Cote :

19890292/17

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