Document d'archives : VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues - acte de vente du 21.03.1953...
Titre :
VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues - acte de vente du 21.03.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux - acte de vente du 17.09.1955 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric - procès verbal d'adjudication du 6.06.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard - procès verbal d'adjudication du 2.05.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne - acte de vente du 28.02.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges - dossier et plan concernant la Halte VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : - dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton - acte de vente du 21.12.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville - acte de vente du 12.05.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille - acte de vente décembre 1958 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat - dossier annulation de servitude ZOVEDA VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux - acte de vente du 20.09.1955 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn - acte de vente du 26.12.1952 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac - acte de vente année 1958 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel - acte de vente du 26.08.1954 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur - acte de vente du 24.11.1956 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieumes et Forgues - acte de vente du 21.03.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Rieux - acte de vente du 17.09.1955 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villaudric - procès verbal d'adjudication du 6.06.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Pointis-Inard - procès verbal d'adjudication du 2.05.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Aussonne - acte de vente du 28.02.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Miramont-de-Comminges - dossier et plan concernant la Halte VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : - dossier concernant l'approbation par la Commission Départementale des actes administratifs de cession de gares à diverses communes VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Fronton - acte de vente du 21.12.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Daux et Merville - acte de vente du 12.05.1953 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cornebarrieu, Launaguet, Tournefeuille - acte de vente décembre 1958 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Saint-Béat - dossier annulation de servitude ZOVEDA VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Cugnaux - acte de vente du 20.09.1955 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Villemur-sur-Tarn - acte de vente du 26.12.1952 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Sayrac et Magnanac - acte de vente année 1958 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Revel - acte de vente du 26.08.1954 VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) déclassée, cessions de gares et de haltes : Drudas et Puyssegur - acte de vente du 24.11.1956
Cote :
5658 W 33
Inventaire d'archives :
Lieux :
Cugnaux (Haute-Garonne, France), Launaguet (Haute-Garonne, France), Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France), Fronton (Haute-Garonne, France), Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Aussonne (Haute-Garonne, France), Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France), Sayrac, Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France), Revel (Haute-Garonne, France), Cornebarrieu (Haute-Garonne, France), Forgues (Haute-Garonne, France), Magnanac, Rieumes (Haute-Garonne, France), Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)], Merville (Haute-Garonne, France), Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France), Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France), Daux (Haute-Garonne, France), Puysségur (Haute-Garonne, France), Tournefeuille (Haute-Garonne, France), Drudas (Haute-Garonne, France), Pointis-Inard (Haute-Garonne, France), Villaudric (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
communications, gare, immobilier, plan, procès verbal, réseau ferroviaire, transaction, transport, vente publique immobilière, voie de communication, voie ferrée d'intérêt local, équipement